La Communauté de Communes Buëch Dévoluy (CCBD)
A compter du 1er janvier 2017, l’ancienne communauté de commune du Haut Buëch (CCHB) est intégrée à la Communauté de communes Buëch Dévoluy (CCBD).
Ce sont donc désormais 20 communes qui sont associées en communauté (Aspremont, Aspres-sur-Buëch, Chabestan, Chateauneuf d’Oze, Furmeyer, La Beaume, La Faurie, La Haute Beaume, La Roche des Arnauds, Le Dévoluy, Le Saix, Manteyer, Montbrand, Montmaur, Oze, Rabou, Saint-Auban d’Oze, Saint-Julien en Beauchêne, Saint-Pierre d’Argençon, Veynes).
Présidence
La Communauté de Communes Buëch-Dévoluy est présidée par Michel Ricou-Charles.
Les 9 commissions
Il est assisté dans ses fonctions par 8 vice-présidents en charge de le seconder en cas d’absence ou d’empêchement sur les 9 commissions intercommunales suivantes :
- Finances – Marie-Paule Rogou
- Personnel
- Développement économique – Bernadette Saudemont
- Environnement déchets GEMAPI – Christine Gilardeau-Truffinet
- Cohésion sociale, service aux habitants – Gérald Griffit
- Culture – Monique Barthélémy
- Tourisme – Fabien Gascard
- Politiques contractuelles – Maurice Chautant
- Communication et démocratie participative – Fabien Gascard
A ces 9 commissions s’ajoutent 2 groupes de travail :
- Mobilités – Maurice Chautant
- Energies renouvelables – Olivier Regord
Ces 9 commissions et 2 groupes de travail ont été créés par délibération du conseil communautaire du 5 août 2020. Les commissions intercommunales sont créées par délibération du conseil communautaire au regard des compétences exercées par la Communauté.
Rôle des commissions
Ces commissions sont chargées d’étudier les dossiers de leur compétence et préparer les délibérations et décisions qui seront soumises au conseil communautaire. Elles émettent des avis et formulent des propositions.
Composition
Chaque commission comprend entre trois et vingt membres titulaires désignés au sein du conseil communautaire dans un esprit de représentation des territoires et d’expression pluraliste des élus. Un conseiller communautaire doit siéger en tant que membre titulaire dans au moins une commission.
Peuvent siéger au sein de ces commissions des conseillers municipaux des communes membres de la communauté.
Les conseillers communautaires et les conseillers municipaux des communes membres de la communauté peuvent assister aux réunions de toute commission autre que celles dont ils sont membres après en avoir informé le président de la commission au moins 2 jours avant la réunion.
Fonctionnement
Lors de la première réunion de chaque commission, il est procédé à la désignation d’un·e vice-président·e afin que ce dernier puisse convoquer les membres de la commission et présider la réunion en cas d’absence ou d’empêchement du président.
Chaque commission se réunit lorsque le président le juge utile. Toutefois, il doit réunir la commission à la demande de la majorité de ses membres. La convocation est adressée 5 jours avant la tenue de la réunion par voie dématérialisée à l’adresse électronique au choix des membres ou par écrit à leur domicile s’ils en manifestent la demande. La convocation précise l’ordre du jour de la réunion de la commission et, le cas échéant, est accompagnée de documents nécessaires. Les séances des commissions ne sont pas publiques, sauf décision contraire prise à la majorité des membres présents. Les commissions statuent à la majorité des membres présents.